Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les food du volant
francine, sarl unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4035221
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2023
les food du volant de francine

Présentation de la marque les food du volant

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) francine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les food du volant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) francine domicilié(e) 19 rue de la dalbade - 31000 - toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 662 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, francine, M. laurent navarro domicilié(e) 19 rue de la dalbade - 31000 - toulouse - France.

La marque les food du volant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les food du volant est expirée depuis le 26 septembre 2023.

francine a également déposé les autres marques suivantes : FRANCINE


francine, sarl unipersonnelle - 19 rue de la dalbade - 31000 - toulouse - France - SIREN 794662890


francine, M. laurent navarro - 19 rue de la dalbade - 31000 - toulouse - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.